EDITEUR

Le site https://www.labonneechelle.oph74.fr/ est édité par :

Haute-Savoie HABITAT
SIRET 349 185 611 000 10
SIREN 349 185 611
Code APE 702 A

Adresse du siège social : 2 rue Marc Le Roux - CS 97006 - 74055 ANNECY cedex
Tél. 04 50 44 74 00
contact@oph74.fr

Directeur de publication
Pierre-Yves ANTRAS, Directeur général

Responsable de rédaction
Yohann TRANCHANT, Responsable de projets

 

HEBERGEUR

www.wix.com

OBJET
La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles LA BONNE ECHELLE met à la disposition des internautes son Site Internet https://www.labonneechelle.oph74.fr/ et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce Site Web. Toute connexion au Site est subordonnée au respect de la présente notice légale que LA BONNE ECHELLE se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment. L'accès et l'utilisation du Site entraînent votre adhésion à la présente notice légale. Si vous n'étiez pas en accord avec les clauses énoncées ci-après, il vous est conseillé ne pas utiliser ce Site.

 

ACCES AU SITE
LA BONNE ECHELLE s'efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenu à aucune obligation d'y parvenir. Il est précisé qu'à des fins de maintenance, de mise à jour et pour toute autre raison, notamment d'ordre technique, l'accès au Site pourra être interrompu. LA BONNE ECHELLE n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l'internaute.

 

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les contenus (notamment données, bandes sons, informations, illustrations, logos, marques, etc.) qui apparaissent ou sont disponibles sur le site https://www.labonneechelle.oph74.fr/  sont protégés au titre du droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de leurs éditeurs respectifs. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, altération, modification, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site en général qu'il lui appartienne ou à un tiers, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l'exception d'une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l'usage exclusivement privé du copiste. Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Ils sont mis à disposition sans garantie d'aucune sorte, expresse ou tacite et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit de dédommagement. Les informations et les images contenues dans le site Internet sont protégées par copyright ou copyright de ses partenaires. Les logos sont des marques déposées.

UTILISATION DES DOCUMENTS
Aucun des documents provenant du site ne peut être copié, reproduit, publié, téléchargé, posté, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sauf dans le cas d'un simple enregistrement des documents sur micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et à des fins non commerciales. Vous devez alors conserver intactes les mentions de propriété.

TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTERE PERSONNEL
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il vous suffit d’envoyer un courrier par voie électronique  ou postale à LA BONNE ECHELLE en justifiant de votre identité. Conformément à la Loi, LA BONNE ECHELLE vous répond dans les meilleurs délais et au plus tard dans un délai d’un mois. Vous serez informé si le délai est porté à trois mois compte tenu de la complexité de la demande ou du nombre de demandes que nous avons reçu. Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés ou que notre traitement n’est pas conforme aux règles de protection des données, vous pouvez adresser une réclamation en ligne à la CNIL ou par courrier postal.

Crédits photo et musique : Doctor Turtle – New Boots Rag ; shutterstock ; Becca Tapert ; Harmen Jelle van Mourik ; Wix

bandeau LBE.png

Mentions Légales